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Services

Diverses taxes

EX

Exploitations des parcs nationaux musées et autres sites touristiques

Exploitations des parcs nationaux musées et autres sites touristiques

Prix10% des recettes

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PR

Produits miniers relevant de la catégorie A du code minier (sable, gravier, argile) par m3

Produits miniers relevant de la catégorie A du code minier (sable, gravier, argile)

Prix500 FCFA

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PR

Produits forestiers non ligneux (noix de karité), charbon de bois par Kg

Produits forestiers non ligneux (noix de karité), charbon de bois

Prix2 FCFA

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TA

Taxe sur grume transportée par m3

Taxe sur grume transportée par Kg

Prix700 FCFA

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TA

Taxe sur bille transporté par Kg

taxe sur bille transporté par Kg

Prix2 000 FCFA

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TA

Taxe sur produits maraîchers et autres produits oléagineux par kg transporté

Taxe sur produits maraîchers et autres produits oléagineux par kg transporté

Prix2 FCFA

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TA

Taxe sur noix d’anacarde transportés

Taxe sur noix d’anacarde transportés

Prix2 FCFA/kg

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TA

Taxe sur régime de palme vendu

Taxe sur régime de palme vendu

Prix1 FCFA/kg

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AU

Autres céréales, légumineuses, cossettes et autres farines, racines et tubercules, coton, produits halieutiques

Autres céréales, légumineuses, cossettes et autres farines, racines et tubercules, coton, produits halieutiques

Prix5 FCFA/kg vendu

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PR

Prélèvement d’eau de surface

Prélèvement d’eau de surface

Prix200 FCFA/m3

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TA

Taxe sur les boissons fermentées de préparation artisanale (Par établissement )

Taxe sur les boissons fermentées de préparation artisanale (Par établissement )

Prix5 000 FCFA/an

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TA

Taxe sur les boissons fermentées de préparation artisanale (Vente par bouteille de 20 litres)

Taxe sur les boissons fermentées de préparation artisanale (Vente par bouteille de 20 litres)

Prix1 000 FCFA/jour

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TA

Taxe sur les boissons fermentées de préparation artisanale (vente sur les marchés)

Taxe sur les boissons fermentées de préparation artisanale - Vente sur les marchés

Prix100 FCFA/jour

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TA

Taxe sur les spectacles, jeux et divertissement (toutes manifestations bouillantes)

Taxe sur les spectacles, jeux et divertissement (toutes manifestations bouillantes)

Prix5 % des recettes/jour

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TA

Taxe sur les taxi-moto trois roues

Taxe sur les taxi-moto deux roues

Prix5 000 FCFA

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TA

Taxe sur les taxi-moto deux roues

Taxe sur les taxi-moto deux roues

Prix3 000 FCFA/an

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TA

Taxe sur bétail en transhumance ou en transit

Taxe sur Bétail en transhumance ou en transit

Prix200 FCFA par tête

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